LIVRAISON & RETRACTATION
LIVRAISON
Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, SEBBENE Médical s’engage à expédier à son client les produits commandés à l’adresse de livraison dans un délai de 48 à 72 heures ouvrées après paiement.
Tous les Produits stipulés dans les Commandes passées à SEBBENE Médical sont destinés à l’usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionné à l’adresse de livraison. Le cas échéant, le client s’engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de SEBBENE Médical ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre. Les clients ou les destinataires des Produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des Produits. La livraison sera effectuée par La Poste ou Fedex selon la destination. Conformément aux usages de la vente par correspondance la responsabilité du vendeur est dégagée au moment de la mise en poste. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Les tarifs de livraison sont lisibles sur la page panier. En cas de retard de livraison excédant sept (7) jours, le Client pourra, s’il le souhaite, et sauf cas de force majeure, dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Ce droit devra toutefois être exercé dans un délai de soixante (30) jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue au contrat. A réception des Produits commandés, le client ou le destinataire devra vérifier le bon fonctionnement du bien livré, et prendra connaissance de ses conditions d’emploi figurant sur la notice d’utilisation qui lui est fournie. Dans l’hypothèse où l’un ou plusieurs des Produits commandés seraient manquants ou détériorés, le client ou le destinataire doit faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur, au moment de la livraison. Pour des raisons de disponibilité des Produits commandés, une Commande pourra faire l’objet de plusieurs livraisons successives au client. Dans l’hypothèse où le client souhaiterait que les Produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 Commandes distinctes.
RETRACTATION
Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception des Produits commandés pour les retourner à SEBBENE Médical contre échange ou remboursement sans avoir à justifier de motifs ni à payer des modalités à l’exception des frais de retour. Le délai de 7 jours court à compter de la réception des Produits commandés. Lorsque le délai de 7 jours expire samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les Produits neufs, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’utilisation et documentations à l’adresse suivante : SEBBENE Médical, 1 rue de la Barre, 49100 ANGERS - France. En cas d’exercice du droit de rétractation, SEBBENE Médical s’engage à rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
Ce délai de rétractation s’applique uniquement aux produits vendus à distance sur le site marchand et payée par carte bancaire. Il ne concerne en aucun cas les produits qui pourraient être commercialisés auprès de professionnels au sein de leur cabinet.